La Direction Générale des Douanes comprend :
En staff :
- le Bureau de l’Audit et du Contrôle Interne (BACI) ;
- le Bureau des Relations Publiques et de la Communication (BRPC).
- le Centre de Formation et de Perfectionnement (CFP);
- le Centre d’Expertise Technique (CET).
En ligne :
- la Direction des Systèmes d’Information (DSI) ;
- la Direction des Ressources Humaines (DRH);
- la Direction des Finances et du Matériel (DFM);
- la Direction de la Réglementation, de la Facilitation et des Relations Internationales (DRFRI);
- la Direction des Recettes et des Statistiques (DRS);
- la Direction des Contrôles Après Dédouanement (DCAD) ;
- la Direction du Renseignement et de la Lutte contre la Fraude (DRLF).
Le Bureau de l’Audit et du Contrôle Interne est chargé :
- de contrôler les services de la Douane ;
- d’analyser les rapports d’activités des structures ;
- de formuler toutes propositions visant à améliorer l’organisation et le rendement du service ;
- de veiller au respect de l’éthique et de la déontologie ;
- de mener des missions d’audit dans l’ensemble des services douaniers et de veiller au contrôle d’efficacité et d’efficience ;
- de veiller au respect des procédures et la qualité de la prestation de service ;
- de veiller au bon fonctionnement des services douaniers et à l’application de la législation et de la règlementation douanières ;
- de vérifier la sincérité des comptes d’encaissement et de reversement au Trésor Public et aux bénéficiaires des recettes perçues en douanes ;
- de gérer les relations avec les services extérieurs d’audit et de contrôle.
Le Bureau des Relations Publiques et de la Communication (BRPC) est chargé :
- d’élaborer et mettre en œuvre le programme de communication et des relations publiques;
- d’apporter un appui conseil aux structures de la Douane pour l’atteinte des objectifs de performance ;
- de tenir et exploiter la boite à suggestions du service ;
- d’assurer la conservation des documents et des archives de la Direction Générale des Douanes;
- de constituer la documentation générale des services de Douanes ;
- de gérer le courrier;
- d’assurer l’accueil et l’orientation des usagers du service.
Il est composé d’assistants nommés par décision du directeur général des Douanes.
Le Centre de Formation et de Perfectionnement est chargé en rapport avec les structures compétentes:
- d’identifier les besoins en formation et perfectionnement des agents des Douanes ;
- de programmer les stages et formations des agents des Douanes ;
- d’élaborer et mettre en œuvre les programmes de formation et perfectionnement des agents des douanes ;
- d’évaluer les formations.
Il est composé de formateurs nommés par décision du directeur général des Douanes.
Le Centre d’Expertise Technique est chargé :
- de la vérification documentaire préalable des marchandises ;
- des activités de scanning ;
- de l’analyse des risques.
Il est composé d’experts nommés par décision du directeur général des Douanes.
La Direction des Systèmes d’Informations est chargée :
- d’élaborer et mettre en œuvre la politique de développement informatique de la Direction générale des douanes ;
- de suivre et intégrer les technologies de l’information et de la communication dans l’exécution du service ;
- d’assurer la transposition de la réglementation et de la procédure douanière au plan informatique ;
- de veiller à la mise à jour des bases de données au niveau de toutes les structures informatisées du service ;
- d’assurer l’interconnexion du réseau informatique de la Douane avec celui des autres services financiers en vue d’élargir l’assiette fiscale ;
- d’assurer l’extension spatiale du réseau informatique au niveau du territoire douanier et des ports de desserte ;
- d’assurer la sureté, l’intégrité et la confidentialité des données des Systèmes d’Information ;
- de veiller au respect des normes informatiques et au bon fonctionnement du Système d’Information ;
- de veiller à la conception et à l’application de la politique de sécurité du Système d’Information ;
- d’exprimer les besoins en matière informatique ;
- de participer à l’élaboration, au suivi et à l’exécution du budget de la redevance informatique ou tout autre budget en rapport avec le système d’information.
La Direction des Systèmes d’Information comprend trois divisions :
- la Division des Etudes, du Développement et des Innovations Technologiques ;
- la Division des Infrastructures, des Systèmes et des Réseaux ;
- la Division de la Production.
La Division des Etudes, du Développement et des Innovations Technologiques est chargée de :
- mener des études et développer des applications pour les besoins du service ;
- maintenir les applications ;
- suivre l’évolution des technologies de l’information et de la Communication (TIC) et faire améliorer le dispositif informatique.
Elle comprend deux sections:
- la Section des Etudes et du Développement;
- la Section des Innovations Technologiques et des Formations.
La Division des Infrastructures, des Systèmes et des Réseaux est chargée :
- d’administrer les réseaux informatiques et de développer les systèmes ;
- d’assurer la maintenance des infrastructures.
Elle comprend trois sections :
- la Section des Réseaux ;
- la Section des Systèmes ;
- la Section de la Maintenance des Infrastructures.
La Division de la Production est chargée :
- d’administrer les bases de données ;
- d’assurer le suivi et l’exploitation des applications en production.
Elle comprend deux sections :
- la Section de la Base de Données;
- la Section de l’Exploitation.
La Direction des Ressources Humaines est chargée en rapport avec la Direction des Ressources Humaines du Secteur du Développement Economique et des Finances:
- d’identifier les besoins du service en ressources humaines;
- de gérer le personnel mis à la disposition du service;
- d’identifier, élaborer et mettre en œuvre les besoins en formation et de perfectionnement en relation avec le Chef du Centre de Formation et de Perfectionnement ;
- de planifier les besoins en rapport avec la Direction des Ressources Humaines du Secteur du Développement Economique et des Finances ;
- d’élaborer et mettre à jour les manuels de procédures et autres outils de gestion des Ressources Humaines ;
- de conserver et mettre à jour les dossiers individuels du personnel du service ;
- de préparer les projets d’actes administratifs et de gestion du personnel ;
- de veiller à l’évaluation du personnel ;
- de centraliser les fiches de notation du personnel ;
- d’assurer les services généraux (mettre en œuvre l’Action sociale) ;
- de promouvoir le dialogue social avec les partenaires sociaux.
La Direction des Ressources Humaines comprend deux Divisions :
- la Division Gestion des Carrières;
- la Division Emploi et Compétence.
La Division Gestion des Carrières est chargée :
- de préparer les projets d’actes administratifs et de gestion du personnel ;
- de veiller à l’évaluation du personnel ;
- de mener toutes études relatives à la gestion du personnel;
- de tenir à jour le fichier informatique du personnel ;
- de centraliser les fiches de notation du personnel ;
- de suivre les actes de gestion des agents ;
- d’assurer les services généraux (développer et gérer le dialogue social au sein du service, mettre en œuvre l’action sociale).
Elle comprend deux sections :
- la Section Gestion des Carrières;
- la Section des Services Généraux.
La Division Emplois et Compétences est chargée :
- d’identifier et planifier les besoins du service en personnel en rapport avec la Direction des Ressources Humaines du Secteur du Développement Economique et des Finances;
- d’élaborer et mettre en œuvre les plans de formation et de perfectionnement en relation avec le Chef du Centre de Formation et de Perfectionnement ;
- d’assurer le suivi de l’évaluation des formations
- de gérer le personnel mis à la disposition du service;
- d’identifier, élaborer et mettre en œuvre les besoins en formation et de perfectionnement en relation avec le Chef du Centre de Formation et de Perfectionnement ;
- assurer le suivi des agents stagiaires ;
- élaborer et mettre à jour les manuels de procédures et autres outils de gestion des Ressources Humaines ;
- conserver et mettre à jour les dossiers individuels du personnel.
Elle comprend deux sections :
- la Section Formation et Perfectionnement ;
- la Section Cadres Organiques et Gestion Prévisionnelle.
La Direction des Finances et du Matériel est chargée en rapport avec la Direction des Finances et du Matériel du Ministère chargé des Douanes :
- de participer à la préparation du budget de fonctionnement et d’équipement du service;
- de gérer les régies et les fonds douaniers;
- d’élaborer et mettre en œuvre les programmes d’équipements du service ;
- de gérer les questions relatives au patrimoine foncier et immobilier du service ;
- de suivre les dossiers d’appel d’offre ;
- de procéder à la passation des marchés publics ;
- d’assurer l’approvisionnement du service en équipements, matériels et fournitures;
- de tenir la comptabilité matière ;
- de gérer les dépôts d’armes et munitions.
La Direction des Finances et du Matériel comprend deux Divisions:
- la Division des Finances;
- la Division du Matériel et de l’Approvisionnement.
La Division Finances est chargée de:
- préparer, suivre et exécuter les budgets du service;
- gérer les régies;
- tenir la comptabilité des fonds douaniers.
Elle comprend deux sections :
- la Section de la Comptabilité des Fonds Douaniers;
- la Section du Budget.
La Division du Matériel et de l’Approvisionnement est chargée :
- d’élaborer et mettre en œuvre les programmes d’équipements du service ;
- d’assurer l’approvisionnement du service en équipements, matériels et fournitures y compris les armes et munitions ;
- de gérer les questions relatives au patrimoine foncier et immobilier du service ;
- de tenir la comptabilité-matières ;
- de suivre les dossiers d’appel d’offre ;
- de procéder à la passation des marchés publics.
Elle comprend deux Sections :
- la Section de la Comptabilité-Matières ;
- la Section de l’Approvisionnement et des Marchés.
La Direction de la Réglementation, de la Facilitation et des Relations Internationales est chargée:
- d’élaborer la législation et la réglementation douanières;
- d’assurer le secrétariat du Comité consultatif des commissionnaires agréés en douanes;
- d’instruire les dossiers d’agrément des commissionnaires en douanes;
- d’étudier et traiter les dossiers contentieux ;
- de représenter le service devant les tribunaux en relation avec la Direction générale du Contentieux de l’Etat;
- d’instruire les demandes relatives aux régimes économiques et aux franchises
- d’appliquer le Code des Investissements et les Conventions particulières;
- de procéder à la mise en place des procédures personnalisées et à l’élaboration des protocoles économiques;
- de renforcer le partenariat douane-entreprises et douane autres services;
- d’instruire les dossiers d’agrément des magasins et aires de dédouanement;
- de participer à l’internalisation des avantages contenus dans les traités, conventions et accords internationaux ;
- de mener les études afférentes à l’origine et à la nomenclature douanière ;
- d’étudier et suivre les questions relatives aux règles d’origine ;
- de gérer les relations douanières internationales.
La Direction de la Réglementation, de la Facilitation et des Relations Internationales comprend trois Divisions:
- la Division de la Règlementation et du Contentieux;
- la Division de la Facilitation et des Régimes Dérogatoires;
- la Division des Relations Internationales.
La Division de la Règlementation et du Contentieux est chargée :
- d’élaborer les projets de textes législatifs et réglementaires en matière douanière;
- d’étudier et suivre les dossiers d’agrément des commissionnaires en douanes;
- d’étudier et traiter les dossiers contentieux;
- de représenter le service en rapport avec la Direction générale du Contentieux de l’Etat devant les tribunaux;
- de tenir le fichier contentieux;
- de mener des études relatives au contentieux douanier.
Elle comprend deux sections :
- la Section de la Règlementation Douanière;
- la Section du Contentieux.
La Division de la Facilitation et des Régimes Dérogatoires est chargée :
- de mener des études relatives aux régimes économiques et franchises;
- d’examiner les demandes d’agrément aux différentes procédures;
- d’examiner les demandes relatives aux franchises;
- de traiter les dossiers d’admission temporaire, d’importation temporaire, d’exportation temporaire, de réexportation, d’agrément aux régimes des entrepôts industriels et de stockage, d’autres régimes particuliers, et examiner les procédures y afférentes;
- d’informer les entreprises sur les avantages découlant des régimes économiques et particuliers, sur les procédures et les régimes les mieux adaptés à leurs besoins;
- de renforcer le partenariat Douanes Entreprises par l’examen et la prise en charge des difficultés des entreprises.
Elle comprend trois sections :
- la Section Régimes Economiques ;
- la Section Exonérations Douanières ;
- la Section Conseil et Assistance aux Entreprises et des Procédures Personnalisées.
La Division des relations Internationales est chargée de:
- suivre les dossiers relatifs à la coopération douanière internationale;
- veiller à l’application des clauses douanières contenues dans les conventions et accords internationaux auxquels le Mali est partie ;
- mener les études afférentes à l’origine et à la nomenclature douanière ;
- suivre les questions relatives aux règles d’origine.
Elle comprend deux sections :
- la Section Coopération Bilatérale, Sous Régionale et Multilatérale ;
- la Section Origine et Tarif.
La Direction des Recettes et des Statistiques est chargée :
- de mener des études prospectives en matière de recettes douanières;
- de tenir la comptabilité des recettes douanières;
- d’évaluer l’incidence financière des préférences tarifaires instituées entre la République du Mali et les pays étrangers;
- d’évaluer les différentes mesures prises en matière de réalisation des recettes douanières;
- de suivre les mécanismes d’appui budgétaire liés aux fluctuations des recettes d’exportation;
- d’élaborer et mettre en œuvre les plans stratégiques et opérationnels du service en vue d’atteindre les objectifs de performance ;
- de centraliser, traiter et diffuser les données statistiques ;
- de suivre la gestion des titres du commerce extérieur.
- de suivre les différents programmes économiques et financiers.
La Direction des Recettes et des Statistiques comprend deux Divisions :
- la Division de la Planification et des Recettes;
- la Division des Statistiques, et du Commerce Extérieur.
La Division de la Planification et des Recettes est chargée :
- d’élaborer et mettre en œuvre les plans stratégiques et opérationnels du service en vue d’atteindre les objectifs de performance ;
- d’élaborer les prévisions des Recettes;
- d’assurer le suivi et la comptabilité des recettes;
- d’évaluer les différentes mesures prises en matière de réalisation des recettes douanières;
- d’évaluer l’incidence financière des préférences tarifaires instituées entre le Mali et les pays étrangers;
- de suivre les mécanismes d’appui budgétaires liés aux fluctuations des recettes d’exportation.
Elle comprend deux sections :
- la Section Planification ;
- la Section Recettes.
La Division des Statistiques, et du Commerce Extérieur est chargée de:
- centraliser, traiter et diffuser les données statistiques ;
- suivre les différents programmes économiques et financiers ;
- suivre la gestion des titres du commerce extérieur.
Elle comprend deux sections:
- la Section des Statistiques;
- la Section du Contrôle du Commerce Extérieur.
La Direction des Contrôles Après Dédouanement est chargée :
- de centraliser et contrôler les déclarations en douane et les documents commerciaux;
- d’orienter les contrôles du service dans le domaine des opérations commerciales;
- de contrôler à posteriori les opérations de dédouanement y compris celles relatives aux exonérations;
- de gérer les aspects relatifs à la valeur en douane ;
- de rechercher, constater et poursuivre les infractions relatives à la réglementation des changes et au blanchiment des capitaux;
- de rechercher, constater et poursuivre les infractions douanières dans les écritures comptables des redevables.
La Direction des Contrôles Après Dédouanement comprend deux Division :
- la Division du Contrôle Différé ;
- la Division du Contrôle à posteriori et du Fichier Valeur.
La Division du Contrôle Différé est chargée de :
- centraliser les déclarations en douane ainsi que les documents commerciaux ;
- constater et poursuivre les infractions ;
- mener des études relatives à la fraude.
Elle comprend deux sections :
- la Section de la Collecte des Documents Commerciaux ;
- la Section du Contrôle.
La Division du Contrôle à posteriori et du Fichier Valeur est chargée de :
- contrôler à posteriori les opérations de dédouanement y compris celles relatives aux exonérations ;
- rechercher et constater les infractions douanières dans les écritures comptables des redevables;
- constituer et tenir la base de données relatives à la valeur en douane;
- contrôler les opérations de changes et du blanchiment et réprimer les infractions y relatives ;
- mener des études relatives à la fraude.
Elle comprend trois sections :
- la Section du Contrôle des Régimes de Droit Commun, des Changes et du Blanchiment;
- la Section du Contrôle des Exonérations et des Régimes Particuliers ;
- la Section du Fichier Valeur.
La Direction du Renseignement et de la Lutte contre la Fraude est chargée :
- d’élaborer le plan directeur de lutte contre la fraude et les autres trafics illicites et veiller à sa mise en œuvre;
- de centraliser, exploiter et diffuser toutes les données relatives à la fraude douanière;
- de contrôler la détention et la circulation des marchandises illicites et les moyens de transport;
- de lutter contre le trafic des stupéfiants et les autres produits illicites;
- de centraliser les données relatives à la fraude et à la criminalité transnationale organisée;
- d’orienter les contrôles du service dans le domaine de la surveillance en matière de lutte contre les stupéfiants et les autres produits illicites;
- de centraliser et exploiter la documentation relative aux renseignements issus des Accords bilatéraux et multilatéraux de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) et de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) dans le cadre de la lutte contre la fraude.
- de contribuer à la mise en œuvre du Programme National de Lutte contre les Stupéfiants et les autres trafics illicites ;
- de lutter contre l’introduction des produits contrefaits et la piraterie;
- de lutter contre l’importation et la circulation illicites des armes, munitions et autres produits;
- de représenter la Direction générale des douanes au sein des instances nationales et sous régionales de lutte contre les stupéfiants et la criminalité transnationale organisée ;
- d’appuyer les actions de lutte contre le terrorisme.
La Direction du Renseignement et de la Lutte contre la Fraude comprend trois Divisions:
- la Division du Renseignement ;
- la Division des Recherches et Interventions;
- la Division de la Lutte contre la Criminalité transnationale et le Terrorisme.
La Division du Renseignement est chargée :
- de centraliser les données relatives à la fraude et à la criminalité transnationale organisée;
- d’orienter les contrôles du service dans le domaine de la surveillance en matière de lutte contre les stupéfiants et les autres trafics illicites;
- de centraliser et exploiter la documentation relative aux renseignements issus des Accords bilatéraux et multilatéraux de l’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) et de l’Organisation Mondiale du Commerce (OMC) dans le cadre de la lutte contre la fraude.
Elle comprend deux sections :
- la Section Fichier Fraude;
- la Section Liaison.
La Division des Recherches et interventions est chargée:
- de contrôler les moyens de transport;
- d’exploiter les données relatives à la fraude;
- de contrôler la circulation et la détention des marchandises;
- de mener des études relatives à la fraude commerciale.
Elle comprend deux sections :
- la Section de l’Exploitation des Données;
- la Section des Recherches et Interventions.
La Division de la Lutte contre la Criminalité Transnationale et le Terrorisme est chargée :
- de contribuer à la mise en œuvre du Programme National de Lutte contre les Stupéfiants et les autres trafics illicites ;
- de lutter contre les stupéfiants, les substances psychotropes et les produits précurseurs ;
- de lutter contre l’introduction des produits contrefaits et la piraterie;
- de lutter contre l’importation et la circulation illicites des armes, munitions et autres produits;
- d’appuyer les actions de lutte contre le terrorisme;
- de représenter la Direction Générale des Douanes au sein des instances nationales et sous régionales de lutte contre les stupéfiants et la criminalité transnationale organisée.
Elle comprend trois sections :
- la Section de la Lutte contre les Stupéfiants ;
- la Section de la Lutte contre la Contrefaçon et la Piraterie ;
- la Section de l’Appui à la Lutte contre le Terrorisme.
La Direction générale des douanes est représentée :
- au niveau régional par les Directions régionales des douanes ;
- au niveau subrégional par les Bureaux, les Brigades et les Postes de douanes.
Un arrêté du ministre chargé des Douanes fixe les modalités pratiques de mise en œuvre des contrôles après dédouanement.
Les services extérieurs de la Direction générale des douanes sont :
- la Représentation des Douanes du Mali au port d’Abidjan;
- la Représentation des Douanes du Mali au port de Dakar;
- la Représentation des Douanes du Mali au port de Conakry;
- la Représentation des Douanes du Mali au port de Nouakchott;
- la Représentation des Douanes du Mali au port de Tema;
- la Représentation des Douanes du Mali au port de Lomé;
- la Représentation des Douanes du Mali au port de Cotonou.
Le Bureau de l’Audit et du Contrôle Interne, le Bureau des Relations Publiques et de la Communication, le Centre de Formation et de Perfectionnement et le Centre d’Expertise Technique sont dirigés par des chefs nommés par arrêté du ministre chargé des Douanes sur proposition du directeur général des Douanes.
Les Directions sont dirigées par les directeurs nommés par Arrêté du ministre chargé des Douanes sur proposition du directeur général des Douanes.
Les directeurs sont assistés et secondés par des directeurs adjoints nommés par décision du ministre chargé des Douanes sur proposition du directeur général des Douanes.
Les Divisions et les Sections sont dirigées respectivement par des chefs de Division et de Section nommés par décision du directeur général des Douanes.